Déposée le 23 décembre 2003 par FRUCTUS Catherine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAS PAREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est FRUCTUS Catherine domicilié(e) 63, Corniche André de Joly,06300 Nice - 06300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine FRUCTUS domicilié(e) 63, Corniche André de Joly,06300 Nice - 06300 - France.
La marque LE PAS PAREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRUCTUS Catherine - 63, Corniche André de Joly,06300 Nice - 06300 - France
Madame Catherine FRUCTUS - 63, Corniche André de Joly,06300 Nice - 06300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
– préparations pour nettoyer – savons désodorisants – parfumerie – huiles essentielles – nécessaires de cosmétiques – désodorisants à usage personnel (parfumerie) – produits hygiéniques (produits de toilette) – lotions à usage cosmétique – masques de beauté – préparations cosmétiques pour les soins la peau – produits de parfumerie – aromates pour boissons – aromates pour produits de beauté et de toilette – préparations pour sels de bain non à usage médical – pots pourris odorants – eaux de senteurs – préparations pour eaux de senteurs – produits cosmétiques pour les soins de la peau – produits de toilette – huiles de toilette – eaux de cologne – aromates – pour boissons – aromates pour de produits de beaute et/ou de toilette – crèmes cosmétiques – préparations pour crèmes cosmétiques – eaux de senteurs – préparations pour eaux de senteurs – eaux de toilette – préparations pour eaux de toilette – encens – extraits de fleurs – huiles et préparations pour huiles de toilette – lotions à usage cosmétique – préparations pour lotions à usage cosmétique– – bières – eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques – boissons de fruits et jus de fruits – sirops et toutes autres préparations pour faire des boissons – préparations pour faire des liqueurs – préparations pour boissons anisées – préparations pour apéritifs – préparations pour digestifs – – toutes boissons alcooliques à l'exception des bières – apéritifs à base de vin – amers – anisés – apéritifs – anisette – boissons alcooliques contenant des fruits – boissons distillées – cocktails – digestifs (alcools et liqueurs) – liqueurs – spiritueux – boissons alcoolisées aux plantes –
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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