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Marques déposées par FRUCTUS Catherine
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COM'AVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM'AVAN
FRUCTUS Catherine

Numéro de dépôt :
99814228
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque COM'AVAN

Déposée le 20 septembre 1999 par FRUCTUS Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COM'AVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est FRUCTUS Catherine, domicilié(e) 16, Avenue Pierre de Coubertin, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUCTUS Catherine - France.

La marque COM'AVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM'AVAN est expirée depuis le 20 septembre 2009.

FRUCTUS Catherine a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT de CUIR , Elixir Les Délices de l'Amour , LE PAS PAREIL , LA BIENÊTRERIE , HAPPY BULLES , " Le Vin d'Orange à l'Ancienne " , INCAMACA , ESPRIT de CHYPRE


FRUCTUS Catherine - 16, Avenue Pierre de Coubertin, 84200 CARPENTRAS - France


FRUCTUS Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques à l'exception des bières - apéritifs à base de vin. Digestifs - liqueurs - spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.