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Marques déposées par la société FRTP Franche Comté
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ECO CHANTIERS TRAVAUX PUBLICS EN FRANCHE COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO CHANTIERS TRAVAUX PUBLICS EN FRANCHE COMTE
FRTP Franche Comté, association

Numéro de dépôt :
3790415
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
ECO CHANTIERS TRAVAUX PUBLICS EN FRANCHE COMTE de FRTP Franche Comté

Présentation de la marque ECO CHANTIERS TRAVAUX PUBLICS EN FRANCHE COMTE

Déposée le 13 décembre 2010 par la société FRTP Franche Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO CHANTIERS TRAVAUX PUBLICS EN FRANCHE COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société FRTP Franche Comté domicilié(e) 83 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 297 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRTP Franche Comté domicilié(e) 83 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France.

La marque ECO CHANTIERS TRAVAUX PUBLICS EN FRANCHE COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CHANTIERS TRAVAUX PUBLICS EN FRANCHE COMTE est expirée depuis le 13 décembre 2020.


FRTP Franche Comté, association - 83 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France - SIREN 778297168


FRTP Franche Comté - 83 rue de Dole - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services juridiques.