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Marques déposées par FRTP Bourgogne
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T+PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T+PRO
FRTP Bourgogne, Association

Numéro de dépôt :
4074080
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2024
T+PRO de FRTP Bourgogne

Présentation de la marque T+PRO

Déposée le 6 mars 2014 par FRTP Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T+PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est FRTP Bourgogne, Association domicilié(e) 3 Rue René Char - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRTP Bourgogne, Mme DURAND Catherine domicilié(e) 3 Rue René Char - 21000 - DIJON - France.

La marque T+PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T+PRO est expirée depuis le 6 mars 2024.


FRTP Bourgogne, Association - 3 Rue René Char - 21000 - DIJON - France


FRTP Bourgogne, Mme DURAND Catherine - 3 Rue René Char - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.