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Marques déposées par l'association loi 1901 FRPATB
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Café de Pays Tavara ar Vro Bretagne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Café de Pays Tavara ar Vro Bretagne
FRPATB association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3532613
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
Café de Pays Tavara ar Vro Bretagne de FRPATB

Présentation de la marque Café de Pays Tavara ar Vro Bretagne

Déposée le 19 octobre 2007 par l'association loi 1901 FRPATB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Café de Pays Tavara ar Vro Bretagne »

Le déposant est l'association loi 1901 FRPATB domicilié(e) 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRPATB domicilié(e) 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café de Pays Tavara ar Vro Bretagne est expirée depuis le 19 octobre 2017.

FRPATB a également déposé les autres marques suivantes : Restaurant du terroir


FRPATB association Loi 1901 - 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France


FRPATB - 2 Place Bisson, BP 24,56301 PONTIVY Cedex - 56301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 25 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°599835 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.