Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGUSTA
FROVIA

Numéro de dépôt :
1094113
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEGUSTA

Déposée le 20 avril 1979 par FROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEGUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROVIA domicilié(e) (S.A.R.L.)-7, Avenue des Roses-57530 COURCELLES-CHAUSSY - France.

La marque DEGUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DEGUSTA est expirée depuis le 20 avril 1989.

FROVIA a également déposé les autres marques suivantes : FLEUVE D'OR , MAITRE CONNOISSEUR SELECTION FROVIA , TALERON , FLEUR D'OR , CASA ITALIANA , JURAMI


FROVIA - (S.A.R.L.)-7, Avenue des Roses-57530 COURCELLES-CHAUSSY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;Extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Lait caillé, fromages, fromages frais, beurre, crème, yaourts, spécialités laitières à tartiner.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.