Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT

Numéro de dépôt :
92401936
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 janvier 1992 par madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT domicilié(e) 1 rue jules ferry, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENOIT Dominique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401936.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2002.

FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : ROLLRING , O OINT OUEST , ROLLRING , joint EURO OUEST , JOINT OUEST , joint OUEST , O OINT NORD , JOINT EURO OUEST , O OINT EURO OUEST , JOINT NORD


Madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT - 1 rue jules ferry, 92100 BOULOGNE - France


Mr BENOIT Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Gutta percha, Gomme élastique, balata et succédanés,objets fabriqués en ces matières non comprises dans d'autres classes à savoir: joints, feuilles, plaques et baguettes, matières plastiques (produits semi-fini matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs dérivés, tuyaux flexibles non métalliques