(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 1992 par madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401936.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2002.
FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04