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Marques déposées par monsieur FROUIN Yves
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Château DES CABANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château DES CABANNES
Monsieur FROUIN Yves

Numéro de dépôt :
1404507
Date de dépôt :
02/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
02/03/1997

Présentation de la marque Château DES CABANNES

Déposée le 2 mars 1987 par monsieur FROUIN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château DES CABANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FROUIN Yves domicilié(e) Saint-Martial, 33490 SAINT-MACAIRE. - France.

La marque Château DES CABANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château DES CABANNES est expirée depuis le 2 mars 1997.

FROUIN Yves a également déposé les autres marques suivantes : LES COPAINS D'ABORD Orchestre "jazz musette variétés"


Monsieur FROUIN Yves - Saint-Martial, 33490 SAINT-MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château DES CABANNES.