FROUDE CONSINE LIMITED (Société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
1417915
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2007
Présentation de la marque CONSINE
Déposée le 29 avril 1987 par FROUDE CONSINE LIMITED (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FROUDE CONSINE LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Gregory's Bank Worcester WR3 8AD ROYAUME-UNI (dossier no 2088500) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2088500) - France.
La marque CONSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSINE est expirée depuis le 29 avril 2007.
FROUDE CONSINE LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : F
FROUDE CONSINE LIMITED (Société de droit britannique) - Gregory's Bank Worcester WR3 8AD ROYAUME-UNI (dossier no 2088500) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2088500) - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1997 n°2088500 - Publication au BOPI 1997-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Dynamomètres;dispositifs, appareils et instruments d'analyse (non à usage médical), notamment pour véhicules, moteurs à combustion, moteurs électriques ou hydrauliques;dispositifs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection);dispositifs de commande électriques, électroniques ou hydrauliques pour de tels dispositifs, appareils et instruments;appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images;ordinateurs, matériel informatique, machines à calculer;programmes d'ordinateur enregistrés, mémoires d'ordinateur; éléments et accessoires de tous les produits précités.
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