Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MAISONS SPACIONEL
Numéro de dépôt :
1303308
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1995
Présentation de la marque LES MAISONS SPACIONEL
Déposée le 20 mars 1985 par monsieur FROUD Freddy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAISONS SPACIONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MAISONS SPACIONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS SPACIONEL est expirée depuis le 20 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34