Déposée le 18 juillet 1986 par la société étrangère FROSTA AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FROSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FROSTA AG domicilié(e) Am Lunedeich 116 - 27572 - BREMERHAVEN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque FROSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FROSTA arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.
FROSTA AG, Société de droit allemand - Am Lunedeich 116 - 27572 - BREMERHAVEN - Allemagne
SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318202 - Publication au BOPI 2006-06-27
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-44
Inscription le 15 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°297058 - Publication au BOPI 2000-03-15
Renouvellement sans limitation n°2069662 - Publication au BOPI 1996-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297059 - Publication au BOPI 2000-03-15
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621504 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20
Viandes et produits à base de viandes;poissons et produits à base de poissons;volailles, gibier;crustacés comestibles;extraits de viande;légumes, fruits, pommes de terre, céréales;pâtes;jus de fruits et concentrés de jus de fruits;soupes, potages et plats cuisinés préparés à base des produits précités;gelées de viande, de poissons, de fruits et de légumes;entremets, crèmes à base de fromage blanc et crèmes à base de farine, tous les produits précités sous forme surgelée; crèmes glacées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FROSTA"
