Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAMIE PATISSIERE
FROST FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1476566
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
13/01/1998
LA MAMIE PATISSIERE de FROST FRANCE

Présentation de la marque LA MAMIE PATISSIERE

Déposée le 13 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) FROST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « LA MAMIE PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROST FRANCE domicilié(e) 29, route de Poperinghe, 59114 STEENVOORDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAMERLYNCK - France.

La marque LA MAMIE PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAMIE PATISSIERE est expirée depuis le 13 janvier 1998.


FROST FRANCE S.A. (S.A.) - 29, route de Poperinghe, 59114 STEENVOORDE. - France


M. CAMERLYNCK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Toutes patisseries surgelées ou non.