Marque enregistrée - Marque en non vigueur

frossard
FROSSARD Marcel

Numéro de dépôt :
3013999
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2010
frossard de FROSSARD Marcel

Présentation de la marque frossard

Déposée le 9 mars 2000 par FROSSARD Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « frossard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est FROSSARD Marcel, domicilié(e) 67 rue Principale, 68390 BALDERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France.

La marque frossard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque frossard est expirée depuis le 9 mars 2010.


FROSSARD Marcel - 67 rue Principale, 68390 BALDERSHEIM - France


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

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