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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROSSARD CFTI
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ALPY BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPY BUS
FROSSARD CFTI SA

Numéro de dépôt :
3343553
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2015
ALPY BUS de FROSSARD CFTI

Présentation de la marque ALPY BUS

Déposée le 16 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FROSSARD CFTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPY BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROSSARD CFTI domicilié(e) 85 Avenue de St Disdille,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René MOREL FROSSARD CFTI domicilié(e) 85 Avenue de St Disdille,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France.

La marque ALPY BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPY BUS est expirée depuis le 16 février 2015.


FROSSARD CFTI SA - 85 Avenue de St Disdille,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France - SIREN 552022063


Monsieur René MOREL FROSSARD CFTI - 85 Avenue de St Disdille,74200 THONON LES BAINS - 74200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Transport.