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Marques déposées par madame Fronville
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ORANGEOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGEOR
Mme Fronville, épouse Brisepierre de la Fontaine (Paulette)

Numéro de dépôt :
930529
Date de dépôt :
08/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ORANGEOR

Déposée le 8 août 1975 par madame Fronville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORANGEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Fronville domicilié(e) 7, allée du Colorado, Casablanca (Maroc). - Maroc.

La marque ORANGEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ORANGEOR est expirée depuis le 8 août 1985.


Mme Fronville, épouse Brisepierre de la Fontaine (Paulette) - 7, allée du Colorado, Casablanca (Maroc). - Maroc


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.