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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT
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LUNE DE MIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LUNE DE MIEL
FRONTIGNAN MUSCAT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3410767
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/02/2026
LUNE DE MIEL de FRONTIGNAN MUSCAT

Présentation de la marque LUNE DE MIEL

Déposée le 17 février 2006 par la société FRONTIGNAN MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LUNE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque LUNE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUNE DE MIEL arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

FRONTIGNAN MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes : PINK ELEPHANT , FrontignanMUSCAT maison fondée en 1904


FRONTIGNAN MUSCAT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605250 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Vins et spiritueux.