FrontignanMUSCAT maison fondée en 1904
Présentation de la marque FrontignanMUSCAT maison fondée en 1904
Déposée le 12 décembre 2012 par la société FRONTIGNAN MUSCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FrontignanMUSCAT maison fondée en 1904 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FrontignanMUSCAT maison fondée en 1904 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FrontignanMUSCAT maison fondée en 1904 est expirée depuis le 12 décembre 2022.
FRONTIGNAN MUSCAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02