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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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VENDANGES DE LA SAINT VINCENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VENDANGES DE LA SAINT VINCENT
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98759823
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2028

Présentation de la marque VENDANGES DE LA SAINT VINCENT

Déposée le 16 novembre 1998 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDANGES DE LA SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France.

La marque VENDANGES DE LA SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENDANGES DE LA SAINT VINCENT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355654 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694725 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-10-03

- muscat, vin doux naturel appellation d'origine contrôlée.