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Marques déposées par FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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TREMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TREMA
FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Numéro de dépôt :
4410372
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
TREMA de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque TREMA

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CECILE LANDES domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque TREMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREMA arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Madame CECILE LANDES - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.