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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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TERRES ROSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES ROSES
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3618804
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/12/2028
TERRES ROSES de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque TERRES ROSES

Déposée le 19 décembre 2008 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AV DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LANDES CECILE domicilié(e) 14 AV DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN - France.

La marque TERRES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES ROSES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES - 14 AV DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France - SIREN 775998230


M. LANDES CECILE - 14 AV DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726342 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694729 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03

Vins et spiritueux.