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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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TERRES BLANCHES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES BLANCHES
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4269812
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
TERRES BLANCHES de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque TERRES BLANCHES

Déposée le 4 mai 2016 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France.

La marque TERRES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES BLANCHES arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France - SIREN 775998230


Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vins sans IG avec indication de cépage.