Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIMEJAUNE
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3398111
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/12/2025
PRIMEJAUNE de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque PRIMEJAUNE

Déposée le 16 décembre 2005 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PRIMEJAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque PRIMEJAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIMEJAUNE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , TERRES BLANCHES


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598532 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30

Vins et spiritueux.