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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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PETALE DE MUSCAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETALE DE MUSCAT
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, CECILE LANDES

Numéro de dépôt :
3456051
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/10/2026
PETALE DE MUSCAT de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque PETALE DE MUSCAT

Déposée le 12 octobre 2006 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PETALE DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France.

La marque PETALE DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETALE DE MUSCAT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, CECILE LANDES - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629303 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-10-03

Vins et spiritueux.