Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODE AU MUSCAT
FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Numéro de dépôt :
4416320
Date de dépôt :
29/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2027
ODE AU MUSCAT de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque ODE AU MUSCAT

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODE AU MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CECILE LANDES domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN - France.

La marque ODE AU MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODE AU MUSCAT arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Madame CECILE LANDES - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.