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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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ODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODE
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, Société Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
3971438
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/12/2022
ODE de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque ODE

Déposée le 28 décembre 2012 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France.

La marque ODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODE est expirée depuis le 28 décembre 2022.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, Société Cooperative Agricole - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Vin issu de raisins surmuris.