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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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MAS DE MONSIEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DE MONSIEUR
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4232194
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/12/2025
MAS DE MONSIEUR de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque MAS DE MONSIEUR

Déposée le 8 décembre 2015 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAS DE MONSIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque MAS DE MONSIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE MONSIEUR arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.