Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
/
LES CYPRES DE MERRAINVILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CYPRES DE MERRAINVILLE
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4213882
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/09/2025
LES CYPRES DE MERRAINVILLE de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque LES CYPRES DE MERRAINVILLE

Déposée le 30 septembre 2015 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CYPRES DE MERRAINVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - RONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - RONTIGNAN CEDEX - France.

La marque LES CYPRES DE MERRAINVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CYPRES DE MERRAINVILLE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - RONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - RONTIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.