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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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LÉGENDE DE FRONTIGNAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LÉGENDE DE FRONTIGNAN
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98748751
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2028

Présentation de la marque LÉGENDE DE FRONTIGNAN

Déposée le 8 septembre 1998 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LÉGENDE DE FRONTIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France.

La marque LÉGENDE DE FRONTIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LÉGENDE DE FRONTIGNAN arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT, 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383108 - Publication au BOPI 2008-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686395 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

Vins d'Appelation d'Origine Controlée Muscat de Frontignan.