Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Frontignan Muscat SCA
/
JACQUES D'ARAGON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUES D'ARAGON
Frontignan Muscat SCA, Frontignan Muscat SCA

Numéro de dépôt :
1586612
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2030

Présentation de la marque JACQUES D'ARAGON

Déposée le 10 avril 1990 par Frontignan Muscat SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUES D'ARAGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frontignan Muscat SCA, Frontignan Muscat SCA domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136, 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - Frontignan - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frontignan Muscat SCA, Frontignan Muscat SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - Frontignan - France.

La marque JACQUES D'ARAGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JACQUES D'ARAGON arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

Frontignan Muscat SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


Frontignan Muscat SCA, Frontignan Muscat SCA - 14 avenue du Muscat, BP 136, 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - Frontignan - France


Frontignan Muscat SCA, Frontignan Muscat SCA, Mme LANDES CECILE - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - Frontignan - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2167044 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168228 - Publication au BOPI 1994-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168229 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424524 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2020 n°2736961 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-20

Vins doux naturels, Muscat de Frontignan