Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRONTIGNAN PREMIER DEPUIS 1904
FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Numéro de dépôt :
4451302
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
FRONTIGNAN PREMIER DEPUIS 1904 de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque FRONTIGNAN PREMIER DEPUIS 1904

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRONTIGNAN PREMIER DEPUIS 1904 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame cecile LANDES domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque FRONTIGNAN PREMIER DEPUIS 1904 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRONTIGNAN PREMIER DEPUIS 1904 arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Madame cecile LANDES - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744780 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Vins d'appellation d'origine protégée - Muscat de Frontignan.