DOMAINE DE SIRE JANE
Présentation de la marque DOMAINE DE SIRE JANE
Déposée le 17 octobre 1994 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SIRE JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SIRE JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE SIRE JANE est expirée depuis le 17 octobre 2024.
FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266512 - Publication au BOPI 2004-06-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561914 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628232 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29