Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
/
CLOS SAINT JOSEPH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT JOSEPH
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4077812
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/2024
CLOS SAINT JOSEPH de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque CLOS SAINT JOSEPH

Déposée le 21 mars 2014 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLOS SAINT JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, M. GERMAIN BERNARD domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque CLOS SAINT JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT JOSEPH est expirée depuis le 21 mars 2024.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, M. GERMAIN BERNARD - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.