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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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CHATEAU DE RIMBAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE RIMBAULT
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4077840
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/2024
CHATEAU DE RIMBAULT de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque CHATEAU DE RIMBAULT

Déposée le 21 mars 2014 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHATEAU DE RIMBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT SCA, M. GERMAIN BERNARD domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque CHATEAU DE RIMBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE RIMBAULT est expirée depuis le 21 mars 2024.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE , TERRES BLANCHES


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, M. GERMAIN BERNARD - 14 AVENUE DU MUSCAT, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.