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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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"CHÂTEAU DE PEYSSONNIE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CHÂTEAU DE PEYSSONNIE"
FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3073944
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2030

Présentation de la marque "CHÂTEAU DE PEYSSONNIE"

Déposée le 21 décembre 2000 par la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CHÂTEAU DE PEYSSONNIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - BP 136, 34112 FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT SCA, FRONTIGNAN MUSCAT SCA, Mme LANDES CECILE domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - BP 136, 34112 FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque "CHÂTEAU DE PEYSSONNIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "CHÂTEAU DE PEYSSONNIE" arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 AVENUE DU MUSCAT - BP 136, 34112 FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT SCA, FRONTIGNAN MUSCAT SCA, Mme LANDES CECILE - 14 AVENUE DU MUSCAT - BP 136, 34112 FRONTIGNAN CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456063 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2020 n°2761084 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée dénommés Frontignan provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Peyssonnie".