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Marques déposées par FRONTIGNAN MUSCAT SCA
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ALBA TERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALBA TERRA
FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Numéro de dépôt :
4641491
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
ALBA TERRA de FRONTIGNAN MUSCAT SCA

Présentation de la marque ALBA TERRA

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par FRONTIGNAN MUSCAT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALBA TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est FRONTIGNAN MUSCAT SCA domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CECILE LANDES domicilié(e) 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque ALBA TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBA TERRA arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

FRONTIGNAN MUSCAT SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT PLAISIR DE L'APERO , " Château Six terres " , LE PETIT BLANC , DEUXIEME , TERRES BLANCHES , FRONTIGNAN MUSCAT , 110 , CHATEAU DE RIMBAULT , NUIT BLANCHE , PRIMEJAUNE


FRONTIGNAN MUSCAT SCA - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN - France


Madame CECILE LANDES - 14 AVENUE DU MUSCAT - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.