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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A
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PREMIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREMIER
FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A, Societe COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
92418398
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2022

Présentation de la marque PREMIER

Déposée le 5 mai 1992 par la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREMIER est expirée depuis le 5 mai 2022.

FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE PREMIERE , CHORUS , OPUS , MAS LA PIERRE


FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A, Societe COOPERATIVE AGRICOLE - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215459 - Publication au BOPI 2002-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490306 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Vins doux naturels d'appellation d'origine contrôlée.