Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

OPUS
FRONTIGNAN MUSCAT. S.C.A, Societé Cooperative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3944885
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
OPUS de FRONTIGNAN MUSCAT. S.C.A

Présentation de la marque OPUS

Déposée le 10 septembre 2012 par FRONTIGNAN MUSCAT. S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OPUS »

Le déposant est FRONTIGNAN MUSCAT. S.C.A, Societé Cooperative Agricole à Capital Variable domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 176 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, S.C.A domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRONTIGNAN MUSCAT. S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE PREMIERE , CHORUS , PREMIER , MAS LA PIERRE


FRONTIGNAN MUSCAT. S.C.A, Societé Cooperative Agricole à Capital Variable - 14 avenue du Muscat, BP 176 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France


FRONTIGNAN MUSCAT, S.C.A - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 16 janvier 2013 - Retrait total n°592696 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Vin issu de raisins surmuris.