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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A
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MAS LA PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS LA PIERRE
FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A, Societe COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3163890
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
MAS LA PIERRE de FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A

Présentation de la marque MAS LA PIERRE

Déposée le 7 mai 2002 par la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France.

La marque MAS LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS LA PIERRE est expirée depuis le 7 mai 2022.

FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE PREMIERE , CHORUS , OPUS , PREMIER


FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A, Societe COOPERATIVE AGRICOLE - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA, Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490307 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

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