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Marques déposées par la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A
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CHORUS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHORUS
FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A, Société Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
3966140
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
CHORUS de FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A

Présentation de la marque CHORUS

Déposée le 5 décembre 2012 par la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHORUS »

Le déposant est la société FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN MUSCAT, SCA domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque CHORUS est expirée depuis le 5 décembre 2022.

FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE PREMIERE , OPUS , PREMIER , MAS LA PIERRE


FRONTIGNAN MUSCAT S.C.A, Société Cooperative Agricole - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN MUSCAT, SCA - 14 avenue du Muscat, BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Inscription le 21 février 2018 - Renonciation totale n°717299 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Vins issus de raisins surmuris muscats moelleux blanc.