LA TORSADE
Présentation de la marque LA TORSADE
Déposée le 3 janvier 1992 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TORSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TORSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TORSADE est expirée depuis le 3 janvier 2012.
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168230 - Publication au BOPI 1994-01-20
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211531 - Publication au BOPI 2001-12-06
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02