Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC PREMIER
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3147088
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
FC PREMIER de FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque FC PREMIER

Déposée le 7 février 2002 par FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FC PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Monsieur Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France.

La marque FC PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC PREMIER est expirée depuis le 7 février 2012.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : VIN D'EPICES , PREMIER , K , MUS K , LA TORSADE , TERRES ROSES


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - 14 avenue du Muscat - BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Monsieur Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée dénommé Frontignan