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Marques déposées par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Cooperative Agricole
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
92423852
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1992 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Cooperative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Cooperative Agricole domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2216927) - 34112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2216927) - 34112 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423852.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2012.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Cooperative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MCF


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Cooperative Agricole - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2216927) - 34112 - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA M. Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex (dossier no 2216927) - 34112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168230 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216927 - Publication au BOPI 2002-03-07

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)