Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERYLS
FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A., Société Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
1696931
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2021

Présentation de la marque BERYLS

Déposée le 30 septembre 1991 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERYLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A domicilié(e) 14 avenue du Muscat BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE, SCA domicilié(e) 14 avenue du Muscat BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cdx - France.

La marque BERYLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERYLS est expirée depuis le 30 septembre 2021.

FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : Premier de FRONTIGNAN , FC Cuvée du Président , Premier de FRONTIGNAN Muscat de tradition


FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A., Société Cooperative Agricole - 14 avenue du Muscat BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE, SCA - 14 avenue du Muscat BP 136 - 34112 - FRONTIGNAN Cdx - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2198171 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168228 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168229 - Publication au BOPI 1994-01-20

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472332 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

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