Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASSERAND
Monsieur FRONTERA Joseph

Numéro de dépôt :
1195900
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1992

Présentation de la marque JASSERAND

Déposée le 19 février 1982 par monsieur FRONTERA Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JASSERAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRONTERA Joseph domicilié(e) 87, avenue Jean-Jaurès, 90000 BELFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque JASSERAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASSERAND est expirée depuis le 19 février 1992.

FRONTERA Joseph a également déposé les autres marques suivantes : CAVES JOSEPH FRONTERA , MILY , FRON TONIC


Monsieur FRONTERA Joseph - 87, avenue Jean-Jaurès, 90000 BELFORT. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, liqueurs, spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.