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Marques déposées par FRONTEAU Daniel
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BEAR BANC D'ESSAI DES AUTEURS ET ROMANCIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAR BANC D'ESSAI DES AUTEURS ET ROMANCIERS
FRONTEAU Daniel

Numéro de dépôt :
98754199
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque BEAR BANC D'ESSAI DES AUTEURS ET ROMANCIERS

Déposée le 14 octobre 1998 par FRONTEAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BEAR BANC D'ESSAI DES AUTEURS ET ROMANCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est FRONTEAU Daniel, domicilié(e) 15 Boulevard BIJOU PLAGE, 06160 JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRONTEAU Daniel - France.

La marque BEAR BANC D'ESSAI DES AUTEURS ET ROMANCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAR BANC D'ESSAI DES AUTEURS ET ROMANCIERS est expirée depuis le 14 octobre 2008.

FRONTEAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : GRAVAUTO , MARKTRONIC


FRONTEAU Daniel - 15 Boulevard BIJOU PLAGE, 06160 JUAN LES PINS - France


Monsieur FRONTEAU Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Lecture de manuscrits Lecture de tapuscrits Correction de documents.