LES GLACES GOURMANDES
Présentation de la marque LES GLACES GOURMANDES
Déposée le 21 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRONERI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GLACES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES GLACES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES GLACES GOURMANDES arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.
FRONERI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149435 - Publication au BOPI 1999-07-19
Inscription le 8 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281165 - Publication au BOPI 1999-07-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2411930 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 26 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508652 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715076 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14