Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHOU-MIEL
FROMONT Jean Claude

Numéro de dépôt :
1576732
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque CACHOU-MIEL

Déposée le 16 février 1990 par FROMONT Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CACHOU-MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMONT Jean Claude, domicilié(e) 7, rue de Lyon, 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque CACHOU-MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMONT Jean Claude - 7, rue de Lyon, 01800 MEXIMIEUX - France


Inscription le 31 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278327 - Publication au BOPI 1999-05-31

Vêtements et chaussures d'enfants Bijoux fantaisie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.