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Marques déposées par l'association loi 1901 FROMOLY
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RIGOTTE DES MONTS DU LYONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGOTTE DES MONTS DU LYONNAIS
Association FROMOLY association loi 1901

Numéro de dépôt :
98718113
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque RIGOTTE DES MONTS DU LYONNAIS

Déposée le 12 février 1998 par l'association loi 1901 FROMOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIGOTTE DES MONTS DU LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 FROMOLY domicilié(e) CDML., 256, rue de la guilletière, 69590 St SYMPHORIEN SUR COISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBE Marie-France Présidente de l'association FROMOLY - France.

La marque RIGOTTE DES MONTS DU LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGOTTE DES MONTS DU LYONNAIS est expirée depuis le 12 février 2008.

FROMOLY a également déposé les autres marques suivantes : MARGUETON , Rigotte des Monts du Lyonnais , MARGUETON


Association FROMOLY association loi 1901 - CDML., 256, rue de la guilletière, 69590 St SYMPHORIEN SUR COISE - France


CHAMBE Marie-France Présidente de l'association FROMOLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Fromage fermier au lait de vache cru produit par les membres de l'association FROMOLY.