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Marques déposées par FROMOLY
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Rigotte des Monts du Lyonnais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rigotte des Monts du Lyonnais
FROMOLY, Association

Numéro de dépôt :
3794401
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
Rigotte des Monts du Lyonnais de FROMOLY

Présentation de la marque Rigotte des Monts du Lyonnais

Déposée le 29 décembre 2010 par FROMOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rigotte des Monts du Lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est FROMOLY, Association domicilié(e) maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMOLY domicilié(e) maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France.

La marque Rigotte des Monts du Lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rigotte des Monts du Lyonnais est expirée depuis le 29 décembre 2020.

FROMOLY a également déposé les autres marques suivantes : MARGUETON , MARGUETON


FROMOLY, Association - maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France


FROMOLY - maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586197 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.