Présentation de la marque Rigotte des Monts du Lyonnais
Déposée le 29 décembre 2010 par FROMOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rigotte des Monts du Lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est FROMOLY, Association domicilié(e) maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMOLY domicilié(e) maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France.
La marque Rigotte des Monts du Lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rigotte des Monts du Lyonnais est expirée depuis le 29 décembre 2020.
FROMOLY a également déposé les autres marques suivantes : MARGUETON , MARGUETON
FROMOLY, Association - maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France
FROMOLY - maison des agriculteurs, ZI le colombier - 69590 - ST SYMPHORIEN SUR COISE - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586197 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Rigotte des Monts du Lyonnais"
