Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" l'heure culturelle "
FROMION VÉRONIQUE

Numéro de dépôt :
3027764
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010
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Présentation de la marque " l'heure culturelle "

Déposée le 15 mai 2000 par FROMION VÉRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " l'heure culturelle " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est FROMION VÉRONIQUE, domicilié(e) 7 RUE PIERRE VILLEY, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMION VÉRONIQUE - France.

La marque " l'heure culturelle " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " l'heure culturelle " est expirée depuis le 15 mai 2010.

FROMION VÉRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CARNETS &CIE TRES TOURISTIQUE , THEATRE DE PEINTURES , Les carnets de Véronique trés touristiques , DIDACTEAM , MUSEMOBIL , A QUOI ÇA RIME? , L'ÉDUCATION PÉRIPHÉRIQUE


FROMION VÉRONIQUE - 7 RUE PIERRE VILLEY, 75007 PARIS - France


FROMION VÉRONIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Tableaux (peintures) encadrés ou non. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie, affiches. Education, formation, divertissement. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Production de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif. Production de programmes audiovisuels. Location de tableaux (peintures et reproduction papier).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.